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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISPAC
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QUAT'SAISONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUAT'SAISONS
DISPAC (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1354896
Date de dépôt :
25/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/1996

Présentation de la marque QUAT'SAISONS

Déposée le 25 février 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUAT'SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISPAC domicilié(e) Zone Industrielle CORNE, 49250 BEAUFORT-EN-VALLEE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque QUAT'SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUAT'SAISONS est expirée depuis le 25 février 1996.

DISPAC a également déposé les autres marques suivantes : DISPAC


DISPAC (société à responsabilité limitée) - Zone Industrielle CORNE, 49250 BEAUFORT-EN-VALLEE. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.